Déposée le 23 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPSALTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPSALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPSALTO domicilié(e) 1 rue du Petit Vau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 125 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edzard van Holthe TOPSALTO SARL domicilié(e) 1 rue du Petit Vau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France.
La marque TOPSALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPSALTO SARL - 1 rue du Petit Vau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France - SIREN 444125926
M. Edzard van Holthe TOPSALTO SARL - 1 rue du Petit Vau,77590 CHARTRETTES - 77590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instrument de musique) ; filets ; tentes ; bâches ; toiles ; hamacs. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; ballons de jeu ; blocs de construction (jeu) ; construction (jeux de –) ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; planches à roulettes ; planches pour le surfing sans moteur ; planches à voile ; cerfs-volants ; filets pour les sports ; skis nautiques ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; balançoires ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; protections pour les membres (articles de sport) ; trampolines ; toboggans ; traîneaux (articles de sport) ; bobsleighs ; luges ; trottinettes ; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastiques) ; planches abdominales (appareils de gymnastique) ; bancs de musculation ; bacs à sable ; maisonnettes (jeu) ; cabanes en bois (jeu) ; barres fixes (appareils de gymnastique) ; portiques (jeu de jardin) ; anneaux (jeu de jardin) ; échelles (jeu de jardin) ; murs d'escalade (jeu de jardin) ; surfs des neiges ; planches nautiques ; monocycles ; monoskis ; monoskis nautiques ; planches pour sauts sur trampoline ; engins pour exercices corporels ; housses pour planches de surf ou de sauts sur trampoline ; tremplins (articles de sport) ; châteaux gonflables ; véhicules (jouets).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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